Regles et obligations - Intranet
Regles et obligations
L'astuce de Justin
Connaître les règles, ce n’est pas une contrainte… c’est un appui solide.
Convention collective, accords, règlement intérieur, charte informatique : tout ce cadre est là pour protéger tes droits, sécuriser tes pratiques et clarifier le fonctionnement collectif.
Mon Astuce ?
Garde ces documents comme des repères. Un doute sur ton statut, ton temps de travail, une formation, un usage informatique ou un avantage social ? Avant de chercher ailleurs, viens ici : tu as déjà les réponses à portée de clic.
Convention collective : ce qu'il faut savoir
La convention collective applicable à l’UES SLCI est celle de l’immobilier (IDCC 1527).
Elle encadre vos droits, vos conditions de travail et l’ensemble des dispositions propres à notre secteur.
Vous pouvez la consulter à tout moment :
- sur l’Intranet, dans l’espace Ressources ;
- auprès du service Ressources Humaines, qui reste à votre écoute pour toute question ;
- sur Légifrance : Convention collective nationale de l’immobilier (IDCC 1527).
Accord collectif : tout savoir sur le statut du personnel de l’UES SLCI
Un cadre clair pour accompagner chaque collaborateur.
Le 12 décembre 2024, les délégués syndicaux ont signé un nouvel accord collectif relatif au statut du personnel de l’UES SLCI. Cet accord rassemble l’ensemble des règles qui encadrent votre vie au travail et les dispositifs qui vous accompagnent au quotidien.
Nos principes au quotidien
Il couvre 10 thématiques essentielles :
- la rémunération ;
- l'épargne salariale ;
- les absences pour maladie, maternité ou accident du travail ;
- l’organisation du temps de travail ;
- le régime indemnitaire ;
- les classifications ;
- le statut du négociateur immobilier ;
- les garanties sociales ;
- les avantages sociaux.
Objectif : vous offrir une vision claire, structurée et accessible de vos droits et outils RH.
Tous les documents à votre disposition
Vous pouvez consulter l’ensemble des textes directement en ligne :
- Statut du personnel
- Accord PEG
- Accord de participation
- Accord d'intéressement de socle
- Accord d'intéressement de projets 2026
- Protocole d'accord de NAO 2025
Le service Ressources Humaines reste également disponible pour répondre à vos questions.
Règlement intérieur : vos repères essentiels
Un document de référence pour tous les collaborateurs.
L’UES SLCI dispose d’un règlement intérieur. Il encadre la vie au travail et contribue à un environnement professionnel sûr et respectueux.
Où le trouver ?
Il est affiché sur le panneau d’affichage de chaque structure, et disponible en ligne dans sa version complète.
Ce que contient le règlement intérieur
Le règlement intérieur comprend deux annexes, essentielles pour vous accompagner au quotidien :
- Le code de conduite éthique : Il rappelle les principes qui guident nos comportements professionnels.
- La charte “Utilisateurs” : Elle définit les règles d’usage des ressources informatiques, des outils numériques et de la communication électronique au sein de l’UES SLCI.
Ces documents contribuent à un cadre clair, partagé et protecteur pour l’ensemble des équipes.
Annexe 1 - Code de bonne conduite : un cadre commun pour agir avec intégrité
Un engagement partagé au service de nos valeurs.
Nous portons une attention permanente à nos pratiques afin d’en garantir l’exemplarité. En toutes circonstances, nos activités s’inscrivent dans le respect des lois, des réglementations et des procédures qui encadrent notre action.
Nos principes au quotidien
Dans chaque mission, nous agissons avec :
- transparence,
- loyauté,
- intégrité.
Nous veillons également à prévenir tout conflit d’intérêt. Cette vigilance garantit l’indépendance et l’objectivité de nos décisions, toujours prises dans l’intérêt de l’entreprise.
Pourquoi un code de conduite ?
Ce document vise à guider chaque collaborateur dans l’exercice de ses missions. Il traduit concrètement nos engagements fondamentaux et les valeurs qui rassemblent les structures de l’UES SLCI.
L’implication de toutes et tous dans le respect de ces principes contribue à :
- renforcer notre professionnalisme ;
- cultiver une image exigeante et cohérente ;
- incarner les valeurs qui font notre identité.
Annexe 2 - Charte informatique : un usage responsable et sécurisé des outils numériques
Un cadre clair pour protéger vos usages et nos systèmes.
La charte informatique fixe les règles d’utilisation des moyens informatiques, téléphoniques et de communication électronique mis à disposition par les entités de l’UES SLCI. Elle s’inscrit dans une démarche de responsabilité partagée et de protection des outils qui soutiennent notre activité au quotidien.
Pourquoi une charte informatique ?
Cette charte reflète la volonté de l’UES SLCI de garantir :
- un usage conforme aux objectifs professionnels
- un respect strict des obligations légales et réglementaires ;
- une utilisation loyale, sécurisée et responsable de l’ensemble des ressources numériques.
Elle vous sensibilise également aux risques et menaces technologiques, en vous donnant les bons réflexes pour s’en prémunir.
Un engagement partagé
La charte a pour objectif de formaliser les règles de déontologie et de sécurité que chaque utilisateur s’engage à respecter.
En contrepartie, l’UES SLCI met à disposition des outils performants et sécurisés pour faciliter votre activité quotidienne.
Cet engagement collectif participe à la protection de nos données, de nos infrastructures et de la qualité de nos services.
